L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la Fédération des Chasseurs de l’Orne est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la Fédération des Chasseurs de l’Orne
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération des Chasseurs de l’Orne.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
